Tous les conducteurs doivent avoir à tout moment un permis de conduire, mais aussi des justificatifs de sa voiture. La carte grise figure parmi les documents obligatoires des véhicules motorisés, y compris le quad. Découvrez des informations importantes sur la conduite d’un quad, notamment sur son certificat d’immatriculation.
Qu’est-ce qu’un quad ?
Un quad désigne un véhicule de type sportif à quatre roues. Il se différencie d’une voiture principalement par l’absence de toit. De plus, il se rapproche d’un deux roues grâce à son guidon. Ce dernier permet au conducteur de contrôler la direction et la vitesse de l’engin. Côté esthétique, le quad est le mi-chemin entre une voiture et une moto.
Le quad est privilégié pour les balades dans les montagnes et les sentiers difficiles. Par ailleurs, il peut également être utilisé en grande ville.
Afin de se démarquer, certaines grandes enseignes automobiles proposent des quads qui affichent une toiture. Cependant, les portières ne sont pas au rendez-vous. Ces types de quad sont généralement utilisés pour des usages particuliers auprès d’une zone privée.
Comment un quad est-il défini juridiquement ?
Sur le plan juridique, le quad est défini en tant qu’un véhicule terrestre de quatre roues. Également appelé quad à moteur, il est motorisé. Il devrait être dépourvu de toit. Ce type de véhicule doit être conduit par un titulaire d’un permis de conduire.
Si vous choisissez les quads avec toit auprès d’un concessionnaire, ils seront non homologués. Ce qui signifie qu’ils sont uniquement autorisés sur un terrain privé. Vous ne pourrez pas rouler sur la voie publique à bord de votre engin.
Quel permis pour conduire un quad ?
Un conducteur de quad doit respecter les codes de la route de la même manière qu’un motocycliste. Il est bel et bien possible de profiter des leçons de théories du code de la route, mais aussi des cours de conduite auprès d’une auto-école.
Le permis de conduire pour rouler à bord du quad dépend de la puissance du moteur de l’engin.
Permis pour voitures légères
Un quad qui peut afficher une vitesse supérieure à 45 km/h est considéré comme un véhicule léger. Pour conduire un « quad lourd », vous devez être titulaire d’un permis de conduire B ou B1.
Sans permis
Conduire certains quads ne requiert pas forcément un permis de conduire. Toutes les personnes de plus de 14 ans peuvent rouler en ville ou au cœur d’un espace privé à bord d’un quad d’une vitesse maximale de 45 km/h. Il faut retenir que le volume du quad ne devrait pas dépasser de 50 cm3.
Il convient tout de même de demander un « Brevet de Sécurité Routière » (BSR) avec mention « quad » pour prouver l’engagement du conducteur des quatre roues sans toit.
Conduire un quad s’avère agréable, surtout pour les conducteurs qui ont déjà l’habitude d’être au volant d’un véhicule sport. Par ailleurs, avec son poids plus lourd qu’une grande moto, la conduite peut être assez compliquée, notamment lors des passages sur les virages dangereux. Une personne de bonne condition physique est exigé pour un trajet en ville comme en sentier difficile.
Lors de l’achat d’un quad, assurez-vous qu’il s’agit d’un engin homologué pour que vous puissiez rouler sur la voie publique. Il est recommandé d’effectuer votre achat auprès des concessionnaires de bonne notoriété dans votre région. Comparez les caractéristiques techniques et les prix de quelques modèles avant de prendre une décision. Avec un budget assez limité, fouillez les petites annonces en ligne pour repérer les bonnes occasions de quad tout terrain.
Comment obtenir une carte grise pour un quad ?
La carte grise quad, une pièce d’identité d’un engin motorisé, s’avère obligatoire. Cependant, rappelez-vous que seuls les propriétaires des engins homologués peuvent envisager la demande de ce certificat d’immatriculation. La première étape consiste ainsi à l’homologation du quad.
Vérifier les détails techniques
Un quadricycle à moteur doit répondre à quelques critères d’ordre technique pour devenir éligible à l’obtention d’une carte grise. L’engin ne doit pas dépasser un poids de 400 kg si la puissance maximale de son moteur est limitée à 20 CV. Afin d’assurer une conduite sécurisée à la fois pour le conducteur, les autres conducteurs et tous les usagers de la route, quelques éléments sont obligatoires : rétroviseurs, phares et clignotants.
Circuler sans carte grise engendre des lourdes sanctions si un agent de circulation procède à la vérification des papiers de votre engin. Vous risquez une amende de 135 € si vous n’avez pas la certification d’immatriculation 5 jours après son achat.
Passer un contrôle technique
Pour un contrôle technique de votre quad, il est conseillé de rejoindre un concessionnaire auto-moto ou un garage agréé. Dès l’obtention du justificatif d’homologation, il est possible d’entamer les procédures liées à la demande de la carte grise.
En cas de non-conformité des détails techniques avec l’exigence de l’homologation, le quad ne devrait pas circuler sur la voie publique, sous peine de mise en fourrière de l’engin, de retrait du permis de conduire et aussi de paiement d’une amende allant jusqu’à 1 500 euros.
Quelles pièces fournir pour une carte grise quad ?
Les démarches importantes à suivre pour obtenir la carte grise quad sont clairement affichées sur la plateforme web de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS). Cliquez sur la partie « Immatriculation » pour obtenir des conseils importants.
Pour un quad neuf
Alors que vous allez acquérir un quad tout neuf, la première demande de la carte grise sera à la charge du concessionnaire. Toutefois, il est important de suivre les procédures exposées sur le site d’ANTS.
Vous aurez besoin de remplir un formulaire en ligne. Préparez un certificat d’homologation, fournir un justificatif de domicile datant de moins de 6 mois et une copie de votre demande de carte grise. Sans oublier la copie de votre carte d’identité.
Pour un quad d’occasion
Les deux parties, d’où l’ancien propriétaire et l’acheteur, doivent remplir le formulaire CERFA n°15776*01. Il s’agit du certificat de cession d’un véhicule ou autres engins motorisés d’occasion.
Vous venez d’obtenir un quad d’occasion ? Régulariser les paperasses administratives du véhicule ne serait qu’une partie de plaisir. Collectionnez les documents indispensables. Commencez par trouver la carte grise originale. Scannez ce document pour commencer la présentation de justificatifs. Cette carte grise originale, le concessionnaire inscrit toutes les informations nécessaires. Pour les documents qui concernent le propriétaire, il faut présenter une pièce d’identité originale et aussi un certificat de résidence. Il est aussi obligatoire de présenter une copie de l’attestation d’assurance de l’engin.
A l’achat d’un quad, le vendeur devrait vous proposer la carte grise. Évitez d’acheter un engin qui ne présente pas une plaque d’immatriculation. N’oubliez pas de vérifier si les deux rétroviseurs sont fonctionnels. Vérifiez les lumières pour tester les clignotants et les phares.
Pour un quad révisé
Alors que vous avez amélioré la motorisation de votre engin, il est important de le mentionner dans la demande d’une carte grise. Il en est de même si vous avez révisé l’esthétique du quad, comme l’ajout d’une portière par exemple. Proposez un certificat qui inscrit les détails des modifications entrepris.
Après le dépôt de tous les documents nécessaires, un accusé de réception est au rendez-vous. Il est possible de conduire le quad grâce à une carte grise non permanente appelée « certificat provisoire d’immatriculation » (CPI). En dernier lieu, dans sa version définitive, un certificat d’immatriculation présente à la fois des informations sur le propriétaire et sur le quad. Le document mentionne l’identité et l’adresse du titulaire de l’engin. Vous verrez ensuite la date de mise en circulation et le numéro d’immatriculation du quad. Par la suite, les données techniques sont mentionnées, à ne citer que la puissance du moteur, la puissance fiscale et la source d’énergie.
Quel est le prix d’une carte grise pour un quad ?
Le budget à prévoir pour obtenir la carte grise d’un quad est à peu près l’équivalent des dépenses pour la carte grise d’une voiture. Vous aurez l’opportunité d’économiser une somme considérable en étant épargné de deux taxes : Y2 et Y3.
Il faut acquitter 3 types de taxes.
- Taxe Y1 : Ce type de taxe est variable. Il dépend du nombre de chevaux du quad, tout en considérant le coût du cheval fiscal auprès de votre région. Il convient de prendre des renseignements sur le site web de votre préfecture.
- Taxe Y4 : Elle est équivalente à 4 €. Elle correspond aux frais de gestion du service d’immatriculation.
- Taxe Y5 : Vous aurez à acquitter un montant fixe d’une valeur de 2,76 €. Cette taxe correspond à la redevance liée à la carte grise quad.
Une fois que vous obtenez une nouvelle immatriculation, il convient de rejoindre un professionnel pour la création d’une plaque d’immatriculation. En ce qui concerne le délai d’obtention de la carte grise, comptez environ 24 heures. Par ailleurs, le temps de traitement de vos dossiers dépend du service que vous avez rejoint. Afin d’éviter les déplacements et les pertes de temps, naviguez directement sur le site web du gouvernement français. Vous profiterez de toutes les indications nécessaires pour atteindre votre objectif dans les meilleurs délais.